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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLICE
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CALINOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALINOVE
SOLICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3866055
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
CALINOVE de SOLICE

Présentation de la marque CALINOVE

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLICE domicilié(e) 238 rue des Frères voisin, ZAC CHAPOTIN - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 973 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLICE domicilié(e) 238 rue des Frères voisin, ZAC CHAPOTIN - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque CALINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINOVE est expirée depuis le 10 octobre 2021.

SOLICE a également déposé les autres marques suivantes : EFFinov , CALISKID , SOLICE


SOLICE, société par actions simplifiée - 238 rue des Frères voisin, ZAC CHAPOTIN - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 522973577


SOLICE - 238 rue des Frères voisin, ZAC CHAPOTIN - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareil hydraulique de régulation et de distribution individualisées de la production collective de chaleur pour le chauffage, l'eau chaude sanitaire et le rafraichissement, destiné principalement à l'habitat ;

Installation et réparation de l'appareil cité en classe 11.